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Les Statuts et Reg Int
Nos statuts PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Bertrand   
Mercredi, 11 Octobre 2006 23:13

STATUTS DE L'ASSOCIATION AQUARIOPHILE DU PAYS DE VIERZON (2APV)
(Statuts du 20 avril 2001)

ARTICLE 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 modifié par la Loi n°81-909 du 9 Octobre 1981 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre :

ASSOCIATION AQUARIOPHILE DU PAYS DE VIERZON (2APV)

Mise à jour le Dimanche, 07 Septembre 2008 19:27
 
Le réglement intérieur PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Bertrand   
Lundi, 09 Octobre 2006 08:49

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION AQUARIOPHILE DU PAYS DE VIERZON (2APV)
(Règlement Intérieur du 12 juillet 2001 - Modif 1 - Correction 2)

1) REGLEMENT INTERIEUR

Ce document constitue le règlement intérieur de l'
ASSOCIATION AQUARIOPHILE DU PAYS DE VIERZON (2APV)

Mise à jour le Dimanche, 07 Septembre 2008 19:27
 


 

Les prochaines dates à retenir

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